La mise œuvre du Revenu de solidarité active dans les départements
De 2009 à 2011, la Commission Insertion de l’Odas a mené des travaux ayant pour objectif de saisir dans quelles mesures le RSA conduit à repenser les schémas d’organisation de la politique d’insertion des départements et notamment les modalités d’organisation de l’accompagnement des bénéficiaires et son impact sur le travail social et l’intervention sociale. Ils visent à cerner les évolutions du partenariat institutionnel et les nouveaux modes de coopération amorcés par le passage du RMI au RSA, au regard de la gestion des étapes du parcours d’insertion.
A partir de l’analyse des différents choix stratégiques opérés par les Départements en matière d’organisation de l’insertion et de partenariat, le dispositif d’observation proposé par l’ODAS permet d’apporter des éléments d’information et de connaissance sur les évolutions dans les rôles respectifs des institutions concernées, afin de pouvoir mettre en lumière les pratiques inspirantes.
Dans cette optique, le travail d’observation se décline en trois axes complémentaires :
- La mise en œuvre des nouveaux partenariats et la gouvernance de l’insertion, notamment le « Pacte Territorial pour l’Insertion » (PTI).
- La réorganisation du parcours d’insertion.
- Les stratégies de développement de l’offre d’emploi et ses outils.
Pour cette enquête, la méthodologie de l’ODAS s’appuie sur l’articulation d’une démarche composée d’une série d’études et d’observations quantitatives et qualitatives.
La principale source d’information résulte des travaux de la Commission insertion, en séances plénières et en deux groupes plus restreints, l’un consacré au partenariat et à la gouvernance de l’insertion, l’autre à l’accompagnement et aux logiques du travail social dans le champ du RSA.
Par ailleurs, une étude qualitative sur six départements (Bas-Rhin, Nord, Seine Maritime, Gironde, Seine-Saint-Denis et Doubs) a été réalisée par l’Odas, de façon concomitante à la recherche-action sur les villes, de mars 2010 à juin 2011 afin de parvenir à une vision concrète et globale de la mise en œuvre du RSA.
Le travail de la Commission s’appuie enfin sur deux enquêtes sous forme de questionnaire, conduites par l’ODAS en juin 2009 (à la veille de la généralisation du RSA) et en juillet-septembre 2010 auprès de l’ensemble des départements métropolitains avec un taux de réponse de 90% des départements, et incluant à la fois des questions d’ordre factuel et d’opinion.
>> Les principaux résultats ont été présentés lors des rencontres nationales de l’Odas et aux 9e rencontres sociales, organisées par le Jas, en partenariat avec l’Odas, le 22 novembre 2011 à Paris.
>> Pour en savoir plus : Cyprien Avenel, ancien directeur de la recherche de l’Odas, est intervenu le 28 juin 2012 sur le thème « Projets de territoire, projets d’habitants et insertion » dans le cadre d’une « carte blanche » organisée par le Conseil général de la Gironde pour la préparation de ses Assises de l’insertion.