Le 6 novembre prochain, l’ODAS invite au CEDIAS, à Paris, l’ensemble de ses adhérents pour son Assemblée générale annuelle. La matinée s’ouvrira par une Assemblée générale extraordinaire qui doit se prononcer sur une modification des statuts. L’ODAS souhaite en effet pouvoir ouvrir ses quatre collèges à une plus large représentation et accueillir de nouveaux membres actifs au sein de son Conseil d’administration. La fin de la matinée permettra d’aborder les questions réglementaires : rapport moral, point d’activités 2008, programme d’activités 2009, comptes 2007... Avec une attention toute particulière pour les prochaines rencontres nationales de l’ODAS qui se dérouleront, comme le veux la tradition, début juillet 2009 à Marseille. L’après-midi sera consacré à la présentation des principaux chantiers en cours à l’ODAS, dont l’observation de la généralisation du RSA et de la mise en œuvre de la réforme des tutelles ou la réflexion sur le 5ème risque, dans un environnement de crise économique facteur de nouvelles contraintes.

Les 30 octobre et 18 décembre prochains, l’ODAS intervient dans le cadre d’une formation proposée par l’IDNS et le Bulletin de la Protection de l’Enfance. Son objectif : permettre aux professionnels de s’approprier les nouveaux outils et nouvelles pratiques instaurés par la loi du 5 mars 2007.

Ces deux séances font suite à une première journée programmée en juin dernier et consacrée à l’information préoccupante.
Celle du 30 octobre permettra de se familiariser avec les notions de « continuité et de cohérence des interventions », ainsi qu’avec les nouveaux outils mis à disposition des Conseils généraux pour appliquer ces notions. le 18 décembre, les participants aborderont la question d’ une meilleure prise en compte de la parole des familles, comme le recommande la loi.

De nombreux intervenants, parmi lesquels Fabienne QUIRIAU, Alain GREVOT, Cyprien AVENEL, apporteront leur expertise à ce cycle, animé par deux collaboratrices de l’ODAS, Geneviève AVENARD, conseillère et Sandrine DOTTORI, Chargé d’études Enfance/Famille,

Le 27 novembre prochain, les 6èmes Rencontres sociales, organisées par Accor Services et le Journal de l’Action Sociale en collaboration avec l’ODAS s’interrogeront sur l’évaluation des politiques publiques. LOLF, RGPP... Autant d’importantes réformes de l’Etat destinées à renforcer son efficacité et son efficience. Mais qu’en est-il, au-delà d’une stricte logique comptable, de la performance des politiques sociales ? Sur quels critères doit-on les évaluer ? Des questions auxquelles s’efforceront de répondre les participants de cette journée, à l’instar du Groupe de réflexion, mis en place par Pierre MEHAIGNERIE, Président de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée nationale.
Une fois définie la notion de performance, la réflexion s’appuiera très concrètement sur l’actualité législative en prenant comme cas d’études le RSA, dont le texte de loi aura été voté et le 5ème risque, encore à l’état de projet.
A noter parmi les intervenants Marc-Philippe DAUBRESSE, député-maire et rapporteur du projet de loi RSA et Alain VASSELLE, sénateur et auteur du rapport d’étape « Construire le 5ème risque ».

Lors de son dernier bureau l’Assemblée des Départements de France a entériné son adhésion à l’ODAS. L’association réunit les 102 Conseils généraux de Métropole et d’OUtre-Mer, représentés par leur Présidents. L’ADF officialise ainsi ses liens avec l’ODAS, qui dès sa création s’est voulu un lieu neutre d’observation de la décentralisation. Les deux structures se connaissent bien puisque l’ODAS compte déjà près des deux tiers des Départements parmi ses adhérents. De plus, L’ADf est régulièrement invitée à participer aux commissions et groupe de travail de l’ODAS, ainsi qu’aux Rencontres nationales de Marseille.
La prochaine étape devrait être la signature d’une convention de partenariat entre l’Assemblée et l’Observatoire.

Consacré au rôle prépondérant des Maires dans le renforcement et la consolidation du vivre ensemble, le nouvel ouvrage de Jean-Louis SANCHEZ est présenté en avant première à l’occasion du Congrès de l’Association des Maires de France.

Deux temps forts, le mardi 25 novembre, permettront à des élus d’échanger avec Jean-Louis SANCHEZ. Le matin, à 10h30, il participera à un débat retransmis en direct par la chaîne Public Sénat. L’après-midi, à 14h00, Pierre-Marie CHARVOZ, Maire de Saint-Jean-de-Maurienne et Annie GENEVARD, Maire de Morteau apporteront leur éclairage sur le livre et dialogueront avec l’auteur.

Retrouvez des extraits de l’ouvrage et l’interview de l’auteur.

Vous vous engagez et vous agissez de façon concrète pour le bien-être et le mieux vivre des personnes en situation de handicap dans votre entreprise, votre institution ou votre association ? Faites le savoir et susciter de nouvelles initiatives en participant au prix créé l’année dernière par l’OCIRP et ses partenaires, dont l’ODAS, reconnus pour leur expertise dans le domaine du handicap.

Au total, deux récompenses par catégories (acteurs publics, acteurs privés, acteurs de l’économie sociale) et un prix spécial « coup de cœur du jury » seront accordés pour toute action d’innovation et/ou de sensibilisation auprès des salariés, des agents ou des personnes handicapées elles-mêmes : amélioration de l’accès au travail, de son exercice, de son maintien, actions de prévention, actions artistiques ou culturelles.

Vous avez jusqu’au 15 avril 2009 pour remplir le dossier de candidature, téléchargeable en ligne sur le site www.exempleasuivre.com

Retrouvez toutes les publications de l’ODAS dans le domaine du handicap et de l’autonomie

Rendez-vous incontournable des décideurs du secteur social, les Rencontres nationales de l’ODAS se dérouleront les jeudi 2 et vendredi 3 juillet prochains, au Palais du Pharo à Marseille. Thème de cette septième édition : le « Lien social » à l’épreuve de la crise.

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20,1 milliards d’euros : tel est le montant en 2008 des charges nettes d’action sociale des départements. Bien que ces dépenses augmentent de 3,7% par rapport à 2007, leur croissance enregistre cette année encore un nouveau ralentissement. Des résultats qui ne doivent pas faire oublier l’impact de la crise, dont les premiers effets commencent à être perceptibles.

Telles sont les constats qui se dégagent de l’enquête annuelle que vient de réaliser l’Observatoire national De l’Action Sociale décentralisée (ODAS), sur les dépenses des départements en matière d’action sociale. A l’exception de la prestation de compensation du Handicap (PCH) qui double en 2008, l’ensemble des secteurs d’intervention des départements enregistrent soit un ralentissement de la croissance de leur dépense, soit une baisse, comme c’est le cas du RMI.

Mais l’étude de l’ODAS met aussi en évidence la fin d’un cycle, précipité par la crise. La raréfaction des ressources se fait déjà sentir dans les départements qui ont enregistré une dégradation de leurs recettes et ont eu des difficultés à boucler leur budget primitif. Alors que dans le même temps, les besoins vont se trouver amplifiés avec l’augmentation de la précarité.

Un numéro spécial du Bulletin de la Protection de l’Enfance vient de publié, sur 40 pages les principaux extraits des interventions plénières et des six ateliers qui ont réuni, les 30 et 31 mars derniers, plus de 1600 participants, à Lyon, pour les 3èmes Assises nationales de la Protection de l’Enfance.

Ce document, non exhaustif, se veut avant tout fidèle à l’esprit des débats de ces deux jours : une très large ouverture aux autres, le souci de ne pas s’arrêter aux difficultés mais d’être force de propositions pour élaborer des réponses concrètes. C’est pourquoi ces actes reprennent également les 15 propositions émises à l’issu des ateliers.

Vous pouvez vous procurer ces actes au tarif de 15 euro TTC, frais de port inclus en téléchargeant le bon de commande ci-dessous. Les participants aux Assises bénéficient, quant à eux, du tarif exceptionnel de 9 euros.

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Présentation des Actes

Au lendemain des 7èmes Rencontres nationales de l’ODAS, qui ont rassemblé près de 800 acteurs du secteur social les 2 et 3 juillet dernier à Marseille, Jean-Louis SANCHEZ, Délégué général, fait le bilan de la manifestation.

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Parce que dans une période de crise, il est urgent de renforcer le lien social la ville de Saint-Jean de Maurienne (73) se mobilise et accueille le vendredi 4 décembre 2009, les Ateliers nationaux du Vivre-Ensemble.

Ces Ateliers sont la première déclinaison locale d’une démarche nationale lancée le 2 juillet dernier à Marseille, en partenariat avec l’Association des Maires de France et qui se poursuivra tout au long de l’année 2010 dans de nombreuses villes de l’hexagone.

Pendant une journée, élus et professionnels d’un territoire, ainsi que leurs partenaires, se retrouveront pour partager un temps de réflexion et d’échange d’expériences avec une ambition commune : impulser une dynamique nouvelle, favoriser l’engagement citoyen et placer le vivre ensemble au cœur des politiques locales.

Un pari également relevé dans les prochains mois par Besançon, Saint-Priest, Quimper, Valenciennes, Bordeaux…

Des départements pragmatiques et fortement impliqués dans la mise en œuvre du Revenu de Solidarité Active, l’amorce de nouveaux rôles et partenariats entre acteurs de l’insertion : c’est ce que révèle notamment l’enquête de l’ODAS menée auprès de l’ensemble des Départements et Région métropolitains, à la veille du lancement du dispositif.

Vingt ans après la création du RMI, la mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) a vocation à donner une impulsion nouvelle à l’insertion. Elle s’effectue dans un contexte de réforme institutionnelle et dans un contexte économique assombri, avec une hausse importante du nombre des demandeurs d’emploi.

Il s’agit donc d’une réforme importante qui se met en oeuvre dans un moment difficile. C’est pourquoi, avant même le lancement officiel du RSA, l’Observatoire national de l’action sociale décentralisée (ODAS) a pris l’initiative de dresser un premier état des lieux. Il permet de cerner, grâce à une comparaison avec les précédentes études réalisées par l’ODAS sur le thème de l’insertion depuis la décentralisation du RMI (ODAS, 2004 et 2007), des tendances significatives, au moment où s’engage ce nouveau défi pour l’avenir des politiques d’insertion.

L’Assemblée générale de l’ODAS, organisée le 26 novembre 2009 à Paris, en présence d’une cinquantaine d’Institutions et Associations et des représentants de l’Etat (DGAS), s’est déroulée dans un climat de fortes inquiétudes, exprimées tant par des représentants des Villes et Départements que par ceux des Associations. Elle a surtout été l’occasion, après le mot d’accueil du Président et les traditionnelles présentations du rapport moral et du rapport financier, de développer les grandes lignes de son programme d’activité 2010.
Un point a été fait en particulier au sujet de la recherche action sur la gouvernance locale, qui vient d’être lancée le 6 novembre dernier, en partenariat avec le Secrétariat général au Comité interministériel à la Ville, auprès de 8 villes.
L’Observatoire est également revenu sur deux études initiées en 2009 et dont les résultats feront l’objet d’une publication dans les prochaines semaines : le volet travail social de l’enquête stratégie et organisation d’une part ; les travaux sur la place des familles dans la politique de protection de l’enfance d’autre part.
Enfin l’année 2010 sera pour l’ODAS l’occasion de fêter le 20ème anniversaire de sa création.

Après le succès des premiers Ateliers nationaux du Vivre-Ensemble à Saint Jean-de-Maurienne, c’est au tour de Besançon de se mobiliser en faveur du lien social.

Le 28 janvier prochain, la capitale francomtoise accueille la 2ème étape du tour de France du Vivre-Ensemble et de la Fraternité, initié par l’Association des Maires de France et le Collectif Appel à la Fraternité, en partenariat avec l’ODAS.

Ce nouvel atelier proposera, sur différents sites bizontins (Kursaal, Espace Nelson Mandela...) de réinventer la solidarité autour de thématiques comme la vieillesse, la citoyenneté, le monde de l’économie, de l’emploi et de l’insertion, ou celui de la culture.
Il sera également l’occasion pour la Ville de Besançon de présenter ses engagements et ses projets pour renforcer le lien social.

A noter que cet atelier se clôturera par l’inauguration des expositions proposées par la ville de Besançon sur le thème « inventer la société », dans le cadre d’ « Utopies et Innovations », une ambitieuse manifestation déclinée dans 16 villes de France, Suisse et Allemagne.

Michel Dinet et Claudy Lebreton ont signé mardi 9 mars 2010 une convention de partenariat dans laquelle l’ODAS et l’Assemblée des départements de France (ADF) s’engagent à favoriser leur collaboration au service des politiques d’action sociale. Un signe fort marquant une volonté des deux organismes d’agir de concert sur le terrain de l’observation.

« Cette première convention signée pour une durée de trois ans entend accoutumer nos deux organismes à travailler ensemble, dans la complémentarité et l’enrichissement mutuel », a souligné Michel Dinet, président de l’ODAS. De fait, le partenariat est basé sur un principe d’information réciproque et de concertation. Il est ainsi convenu entre les deux associations « d’échanger, à échéances régulières, sur toute question d’actualité entrant dans le champ de leur collaboration, sur les travaux envisagés ou engagés, ainsi que sur la mise en oeuvre des différents aspects de cette convention. Ces échanges feront l’objet de réunions conduites au niveau de leurs directions, sur un rythme au moins semestriel ».

En outre, la convention précise que « les commissions et groupes de travail de l’ADF concernés par les champs d’observation de l’ODAS pourront auditionner cette dernière, sur les travaux réalisés et les analyses qui en découlent ». Elles pourront également « entendre l’ODAS en tant qu’expert, à l’occasion des concertations préalables aux évolutions législatives et réglementaires ». Réciproquement, le texte stipule que « l’ODAS s’engage à solliciter l’ADF pour la participation à ses groupes de travail lorsqu’ils traitent de sujets concernant les conseils généraux. L’ODAS organisera en outre une concertation à propos de l’enquête sur les dépenses d’action sociale, afin d’être réciproquement en mesure d’expliquer les éventuels écarts constatés. »

Enfin, la convention prévoit des échanges sur les terrains de la communication et de l’événementiel, autant d’éléments pour enrichir l’action de l’Odas, en cette année de 20^e anniversaire de l’Observatoire.

Avec 6,3% d’augmentation, les dépenses d’action sociale des Départements ont atteint 28,7 milliards d’euros en 2009. Une progression accrue par rapport aux deux années précédentes et qui devrait se poursuivre.

La part des dépenses sociales des Départements de nature obligatoire, et donc incompressible, a considérablement augmenté ces dernières années à travers deux types de responsabilité notamment : le versement d’allocation pour des publics de plus en plus nombreux, le pilotage de dispositifs de protection (enfants, personnes handicapées) impliquant fortement leur responsabilité.

Et l’on sait dorénavant que cette tendance à la hausse de la dépense sociale devrait se poursuivre dans les prochaines années avec la progression de la précarité qui entraîne l’accroissement non seulement des demandes d’allocation, mais aussi de prestation et d’accompagnement.

Les constats de l’année 2009 sur la dépense sociale soulève donc tout naturellement la question de l’avenir des Départements, confrontés à plus ou moins long terme à une véritable impasse financière avec une progression de dépenses difficilement maîtrisables et une raréfaction de leurs ressources.

Le Ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives, Marc-Philippe DAUBRESSE, a souhaité engager une large consultation pour identifier des pistes de simplification du Revenu de solidarité active (Rsa).

l’ODAS apporte sa contribution à cette refléxion engagée par les pouvoirs publics, en proposant des préconisations autour de quatre grand axes :

• l’attribution de la prestation
• l’accompagnement et l’insertion
• l’attractivité du Rsa activité
• le pilotage du dispositif

Dans le cadre des quatrièmes Assises nationales de la protection de l’enfance, Damien MULLIEZ, sous-directeur à la Protection judiciaire de la jeunesse, et Didier LESUEUR, Directeur général adjoint de l’ODAS, ont présenté conjointement une communication sur la complémentarité des rôles entre la protection administrative et la protection judiciaire.

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Alors que la loi du 5 mars 2007, relative à la Protection de l’enfance a profondemment modifié la répartition des rôles entre le Conseil général et la justice, l’ODAS et la PJJ ont souhaité réunir les différents acteurs afin de réfléchir à un nouvel équilibre entre protection administrative et protetion judiciaire, aux complémentarités d’actions ainsi qu’à de nouvelles pratiques.

Un premier séminaire, quelques semaines avant les 4èmes Assises nationales de la protection de l’enfance, a permis de réunir une vingtaine de professionnels, magistrats du parquet et du siège, directeurs territoriaux de la PJJ, Directeurs départemantaux en charge de la protection de l’enfance, juristes et experts...

De ce premier temps de réflexion commun, qui devrait se poursuivre dans les prochains mois, a émergé trois thématiques développées dans l’intervention de Damien MULLIEZ et Didier LESUEUR :

• la question de l’adhésion des familles
• la question des parcours
• la question des identités professionnelles des différents intervenants auprès des familles.

Après Saint-Jean-de-Maurienne et Besançon, la Cornouaille se met à l’heure du Vivre-ensemble. Le 24 septembre 2010, Quimper se mobilise pour accueillir la troisième étape des Ateliers nationaux du Vivre ensemble.

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Cette journée s’inscrit dans le prolongement du Forum des solidarités et de plusieurs conférences organisées depuis le début de l’année 2010, décrétée par les élus quimpérois « année de la Solidarité »

Ces ateliers seront l’occasion de réunir une fois de plus élus, administrations, bénévoles, associations... sur des thèmes tels que « Le vivre-ensemble à l’épreuve de la crise », « Comment construire une société de tous les âges », « Peut-on favoriser une citoyenneté plus active ? »

Plusieurs initiatives locales et hexagonales seront présentées, éclairées par l’analyse et les expériences d’intervenants québecois et belges.

Les 4èmes Assises Nationales de la Protection de l’Enfance, organisées par le Journal de l’Action Sociale en partenariat avec le conseil général des Bouches-du-Rhône, et les principales institutions nationales concernées auront lieu les 28 et 29 juin 2010 à Marseille.

Dans le prolongement des préoccupations exprimées par les participants des dernières Assises qui se sont déroulées à Lyon en mars 2009, cette nouvelle édition sera particulièrement axée sur le renforcement du lien entre les professionnels et les familles.
Tout en dressant un état des lieux de la souffrance croissante des familles et du désarroi des professionnels dans un environnement de plus en plus complexe, les 4èmes Assises, au travers de leurs séances plénières et de leurs six ateliers thématiques, présenteront et mettront en débat des modes d’organisation et des nouvelles pratiques qui se veulent autant de pistes constructives dans une période de grande incertitude.

A l’occasion de ces 4èmes Assises, l’Odas interviendra pour présenter ses travaux sur :

• la place des familles dans la politique de protection de l’enfance (publication prévue en avril 2010),
• l’évolution des finances départementales en matière de protection de l’enfance,
• et sur la formation-action qu’il conduit dans le département d’Ille-et-Vilaine en partenariat avec l’IRTS de Bretagne sur l’évaluation des situations d’enfance en danger.
  Contact : Sandrine DOTTORI

Inscriptions aux assises : Journal de l’action sociale - Christine DUSSAULT - 01.53.10.24.14